Mentions légales
Mentions légales
Éditeur du site
Pomlie
Entreprise individuelle
SIRET : 950 950 477 00014
Adresse : 1 cour Saint-Matthieu, 16800 Soyaux, France
Email : mailpomliestudio@gmail.com
TVA non applicable, article 293B du Code général des impôts.
Responsable de la publication
Le responsable de la publication est Pomlie.
Hébergement
Le site est hébergé par Shopify Inc.
151 rue O’Connor
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada
www.shopify.com
Propriété intellectuelle
La marque POMLIE. est une marque déposée et enregistrée auprès de l’INPI sous le numéro 4948923.
L’ensemble du contenu présent sur le site Pomlie (textes, images, photographies, logos, graphismes, vidéos, structure du site) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de Pomlie est strictement interdite.
Données personnelles
Les informations personnelles collectées sur le site Pomlie sont traitées conformément à notre politique de confidentialité.
Vous disposez de droits d’accès, de rectification, d’opposition, de suppression et de portabilité de vos données, dans les conditions prévues par la réglementation en vigueur.
Cookies
Le site Pomlie utilise des cookies et technologies similaires afin d’assurer son bon fonctionnement, mesurer l’audience et améliorer l’expérience utilisateur.
La gestion des cookies est assurée via une plateforme de gestion du consentement conforme à la réglementation européenne (RGPD).
Droit applicable
Le site et ses contenus sont soumis au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.
